Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCRAL
SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M.

Numéro de dépôt :
1344834
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque ARCRAL

Déposée le 26 février 1986 par la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M domicilié(e) 22, Rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE (dossier no 2059270) - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 881 629 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2059270) - France.

La marque ARCRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCRAL est expirée depuis le 26 février 2006.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M a également déposé les autres marques suivantes : JOHN WELL , DECALAGE HORAIRE , JOHN WELL , SKIMER , MUNDIAL HENRI DUVILLARD , DECALAGE HORAIRE


SOCIETE D'EXPLOITATION DE MARQUES - S.D.E.M. - 22, Rue Jabouret, 69250 FLEURIEU SUR SAONE (dossier no 2059270) - France - SIREN 319881629


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2059270) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1995 n°2059270 - Publication au BOPI 1995-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Tissus et étoffes, notamment pour vêtements.